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Les coopératives de travailleurs-actionnaires, des ESOPs à la québécoise?

Les coopératives de travailleurs actionnaires constituent une formule originale en vertu de laquelle des travailleurs achètent des actions dans l'entreprise qui les emploie et bénéficient, pour ce faire, d'avantages fiscaux. À l'analyse, les coopératives de travailleurs actionnaires se sont révélées beaucoup plus complexes que nous l'imaginions au départ. Si, au plan économique, nous n'avons plus qu'une entreprise, celle que contrôle majoritairement un entrepreneur capitaliste, au plan juridique, on a bien deux entreprises: la coopérative et l'entreprise à capital actions dans laquelle la coopérative possède un bloc minoritaire d'actions.

Le texte que nous présentons est divisé en trois parties. Dans une première partie, nous décrivons les coopératives de travailleurs actionnaires telles qu'elles existent au Québec (1). Dans une seconde, nous tentons de montrer la complexité de cette formule et nous nous interrogeons à la fois sur le contrôle que les travailleurs y exercent et sur les incidences possibles sur l'organisation du travail (2). Enfin, dans une dernière partie, nous comparerons les coopératives de travailleurs actionnaires avec les ESOPs (Employee Stock Ownership Plans), une formule américaine qui présente des similarités avec les coopératives de travailleurs actionnaires (3). Même si la formule américaine est plus ancienne et a connu plus de succès que la formule québécoise, cette dernière apparaît nettement supérieure.

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NOTE BIBLIOGRAPHIQUE

Les coopératives de travailleurs-actionnaires, des ESOPs à la québécoise?, Benoît Lévesque, septembre 1992.


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